Conseil communal du 3 décembre 2025

En séance publique

1. Correspondance et informations
   1. Présentation du « Joresprogramm 2026 » SICONA
2. Politique
   1. Démission et nomination de deux membres de la commission de l’égalité des chances
   2. Démission et nomination d’un membre de la commission de la circulation
   3. Nomination des membres du comité de pilotage du vivre-ensemble interculturel
3. Actes, conventions, contrats
   1. Acte de vente – cohéritiers Anen-Scholtes
   2. Acte de vente – Gindt-Osuch
   3. Convention SICONA – Kaiser-Madrée
   4. Convention LTPES
   5. Résiliation contrat de bail – rue de Tétange – asbl L’Horizon
   6. Contrat de bail – rue du Commerce – asbl L’Horizon
   7. Contrat de coopération – Archives nationales
   8. Concessions aux cimetières de Kayl et Tétange
   9. Contrat de fourniture électricité Sudenergie
4. Règlements communaux
   1. Approbation règlement temporaire d’urgence de la circulation
   2. Modification du règlement communal relatif à la gestion des déchets
   3. Modification du règlement-taxe pour utilisation des toilettes publiques
5. Personnel
   1. Création de deux postes de salarié à tâche intellectuelle à temps plein dans la carrière C3 de la CCT SAS
   2. Conversion d’un poste d’employé communal, catégorie d’indemnité B, groupe d’indemnité B1, sous-groupe administratif en un poste d’employé communal, catégorie d’indemnité A, groupe d’indemnité A2, sous-groupe administratif
6. Aménagement et environnement
   1. Droit de préemption « rue Michel » 1399/11314
   2. Avis contre le bruit
   3. Programme d’action SICONA année 2026
7. Office social
   1. Avis concernant budget 2026
8. Finances
   1. Arrêt provisoire du compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2023
   2. Subsides aux associations année 2024
   3. Dons aux œuvres nationales
   4. Soutien financier – Palestine
   5. Devis :
      • 4/910/221311/23002 « Renouvellement des fenêtres et travaux de toiture de l’école Nuel »
   6. Décompte projet :
      • 4/821/221313/25028 « Renouvellement du revêtement du terrain multisports au parc Ouerbett
   7. Présentation budget 2026
9. Points portés à l’ordre du jour par les conseillers communaux
   • Point M. Daubenfeld (LSAP)

En séance secrète