Conseil communal du 09.10.2024

1.     Correspondance et informations

2.     Politique

1.     Démission et nomination membre de la commission de la culture
2.     Démission et nomination de membres de la commission de l’enfance et de la jeunesse
3.     Nomination membre de la commission des seniors
4.     Nomination membre de la commission des sports et loisirs
5.     Modification de la répartition du congé politique
6.     Désignation d’un membre du comité de pilotage Natura 2000 anciens sites miniers

3.     Contrats, conventions

1.   Compromis de vente Kraus – Reinert
2.   Convention Valorlux
3.   Convention Office social KälTéiteng – Rëmeleng
4.   Convention « Club Haus an de Sauerwisen » 2024
5.   Contrats CREOS S.A. (ancienne école du Faubourg)
6.   Contrat ENOVOS (chantier Widdem)
7.   Résiliation convention « Night rider »
8.   Résiliation contrat de bail commercial – Rose Bonbon sàrl
9.   Résiliation contrat de bail deux places de parking – Rose Bonbon sàrl
10. Concessions aux cimetières de Kayl et Tétange

4.     Règlements communaux

1.     Approbation de règlements temporaires de la circulation
2.     Modification du règlement de circulation
3.     Modification du règlement sur les cimetières
4.     Modification du règlement concernant l’utilisation du centre culturel Schungfabrik
5.     Règlement-taxe concernant l’utilisation du centre cultuel Schungfabrik
6.     Règlement-taxe concernant le prix d’entrée pour les évènements
7.     Règlement concernant la mise à disposition de matériel communal et l’organisation de manifestations
8.     Règlement-taxe concernant le nettoyage des lieux et places publics
9.     Abrogation du règlement-taxe relatif au nettoyage du Parc-Nature « Vir Bruch »
10.   Abrogation du règlement-taxe portant fixation du prix de vente des « Nightcards »

5.     Finances

1.   Fixation du taux de l’impôt commercial 2025
2.   Fixation du taux de l’impôt foncier 2025
3.   Décompte année 2023 Jugendtrëff Käl-Téiteng
4.   Décomptes projets extraordinaires :

4/320/221311/20017 – Renouvellement du carrelage et adaptation de la centrale d’incendie au centre
4/624/221323/21001 – Aménagement d’un chemin piétonnier reliant le PAP Hannus à la rue Altrescht
4/910/221311/19024 – Renouvellement de la toiture de l’école Alexandra
4/910/221311/21004 – Compartimentage de l’ascenseur à l’école Nuel
4/910/221311/22006 – Travaux de rénovation de l’école Alexandra

5.   Devis projet 4/625/221200/18005 « Aménagement des nouveaux terrains au parc Ouerbett »
6.   Modification budgétaire – crédit supplémentaire article 3/120/603130/99001 « chauffage bâtiments »
7.   Modification budgétaire – création nouvel article 2/510/707230/99001 Remboursements Valorlux asbl
8.   Modification budgétaire – création nouvel article 2/441/744612/99001 Participation de la Ville de Rumelange aux frais d’exploitation du “late night bus”

6.      Aménagement

1.   Modification ponctuelle de la partie écrite et graphique du PAG – Délimitation de la zone verte – 2^ième vote
2. Modification ponctuelle de la partie écrite du PAP QE – Délimitation de la zone verte – 2^ième vote
3.  Modification ponctuelle de la partie écrite et graphique du PAP NQ – rue Joseph Muller – procédure allégée

7.      Points portés à l’ordre du jour par les conseillers communaux

/