Conseil communal du 26.06.2024

PROJECT OVERVIEW

PROJECT DETAILS
  • Category Conseil communal 2024

Ordre du jour

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1. Correspondance et informations

2. Contrats, conventions                                                        

  1. Convention Fête de la Musique asbl
  2. Avenant convention MENJE / Jugendtrëff Kayl/Téiteng asbl pour l’année 2024
  3. Convention MENJE – service SEA année 2024
  4. Contrat de bail Mme Lanzolla
  5. Contrat de fourniture d’électricité SUDenergie
  6. Compromis de vente Mme Tundo Correia
  7. Convention POST Luxembourg

3. Aménagement et environnement

  1. Modification ponctuelle de la partie graphique du PAG – Stade de Bettembourg
  2. Modification ponctuelle de la partie graphique du PAP QE – Stade de Bettembourg
  3. Modification ponctuelle de la partie écrite du PAP QE – énergies renouvelables
  4. Modification du règlement sur les bâtisses, les voies publiques et les sites

4. Personnel

  1. Conversion d’un poste de salarié à tâche intellectuelle sous la convention collective SAS dans la carrière C3, dénommé « Springer » en un poste de salarié à tâche intellectuelle de la carrière C3 de la CCT SAS
  2. Création de 3 postes de salarié à tâche intellectuelle comme « accompagnateur d’enfants » pour assurer la surveillance des enfants lors des trajets à parcourir par le « Pedibus »
  3. Conversion d’un poste de salarié à tâche intellectuelle sous la convention collective SAS de la carrière C6 en un poste de salarié à tâche intellectuelle de la carrière C4 de la CCT SAS

5. Finances

  1. Arrêt provisoire du compte administratif 2022 et du compte de    gestion 2022
  2. Décompte projet 4/120/221311/19001 Aménagement et mise en conformité de la cage d’escalier de la mairie
  3. Modification budgétaire – crédit nouveau 3/623/688000/99001 « remboursement des vignettes de stationnement résidentiel »

6. Règlements communaux

  1. Modification du règlement d’utilisation du service Pedibus

7. Enseignement

  1. Organisation scolaire provisoire 2024/2025

8. Politique

  1. Démission et nomination de membres de la commission de la circulation et de la commission des bâtisses

9. Points portés à l’ordre du jour par les conseillers communaux