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Règlements communaux

Règlements communaux

Règlements communaux

“Règlement communal instituant un régime d’aides pour des personnes physiques en ce qui concerne la promotion de l’utilisation rationnelle de l’énergie et la mise en valeur des énergies renouvelables”

“Règlement concernant l’allocation d’ une aide aux particuliers pour la réalisation de mesures en faveur de l’environnement naturel à l’intérieur du périmètre d’agglomération”

“Règlement des bâtisses”

“Adaptation du règlement-taxe pour autorisations en matière d’urbanisme”

“Règlement communal concernant l’ octroi d’une subvention aux particuliers pour la mise en place d’ une infrastructure de collecte des eaux de pluie”

“Règlement général de police ”

“Règlement communal sur les activités de vacances”

“Règlement portant introduction d’une allocation de vie chère”

“Règlement concernant l’allocation d’une prime de la commune pour la construction ou l’acquisition d’un logement”

“Règlement communal concernant les changements de résidence”

“Règlement communal concernant les cimetières et les inhumations”

“Règlement concernant la gestion des déchets inertes”

“Règlement concernant les actions “Ee Bam fir all Puppelchen” et “Journée nationale de l’Arbre””

“Règlement concernant le “Ëmweltpräis vun der Gemeng KälTéiteng”

“Règlement relatif à l’engagement d’étudiants”

“Règlement de police concernant les kermesses organisées sur le territoire de la commune de Kayl”

“Règlement concernant l’utilisation du centre culturel “Schungfabrik à Tétange ”

“Règlement concernant l’utilisation du Parc – Nature “Vir Bruch ”

“Règlement-taxe concernant les dégâts occasionnés aux arbres”

“Prix de vente du bois de chauffage”

“Règlement-taxe cimetière en forêt”

“Règlement relatif aux subsides scolaires”

“Règlement concernant les frais de scolarité à facturer aux parents des élèves résidant à l’étranger”

“Règlement refonte des modalités concernant l’édition du bulletin communal”

“Règlement communal relatif à la prise en charge, par la Commune de Kayl, des frais de permis de conduire de la catégorie”C-E” des membres actifs du service d’incendie et de sauvetage de la Commune de Kayl ”

“Règlement de l’indemnisation des heures de service et d’interventations du corps des sapeurs-pompiers”

“Règlement sur les jeux et amusement, modification”

“Changement des heures d’ouvertures de l’ administration communale”

“Règlement concernant les marchés hebdomadaires”

“Règlement sur les modes d’autorisation des nuits blanches, des loteries, des tombolas et des concurs, modification”

“Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal de Kayl”

“Règlement d’ordre interieur de l’internetstuff de Kayl”

“Règlement d’ordre interne concernant les cours de bébés-nageurs”

“Règlement sur l’allocation de subsides aux associations communales”

“Règlement sur la subvention aux ménages pour la stérilisation ou la castration d’un chat”

“Règlement sur le Pédibus”

“Amendement au règlement communal relatif à la distribution d’eau potable”

“Règlement-taxe pour l’utilisation des toilettes publiques”

“Règlement sur les égouts publics”