En séance publique
1. Correspondance et informations
Présentation du plan de gestion annuel 2027 forêts
2. Politique
1. Tableau de préséance des membres du conseil communal
2. Répartition des heures de congé politique
3. Nomination d’un délégué au sein du syndicat intercommunal SIDOR
4. Nomination d’un délégué au sein du syndicat intercommunal STEP
5. Nomination d’un membre au sein du conseil d’administration de l’asbl Jugendtrëff Käl-Téiteng
6. Démission et nomination d’un membre de la commission des finances
7. Nomination d’un membre de la commission de l’enfance et de la jeunesse
8. Démission d’un membre de la commission du vivre-ensemble interculturel
9. Démission d’un membre du comité de pilotage du vivre-ensemble interculturel
3. Affaires juridiques
1. Autorisation d’ester en justice – déguerpissement Moura
4. Aménagement et environnement
1. Reclassement des parcelles – rue de la Forêt
2. Reclassement des parcelles – rue de la Chapelle
3. Droit de préemption – rue Principale N°109/5677
4. Lotissement – rue Michel
5. Lotissement – rue de Noertzange
6. Plan de gestion annuel 2027 forêts
5. Actes, conventions, compromis, contrats
1. Acte de vente – Mme Chantal Dittgen
2. Acte de vente – Office Social de la Ville de Luxembourg
3. Acte de vente – Dias Marques – Ribeiro Pereira
4. Acte de constitution de servitude – CREOS
5. Convention relative au parrainage d’un arbre – Mme Marilyne De Jesus Saraiva
6. Convention relative à l’indemnisation suite à l’annulation d’un permis de bâtir – Szymaszek – Guissard
7. Convention de cession – Eudier – Kaylese Concept sàrl
8. Convention de cession – Kaylese Concept sàrl
9. Compromis de vente – emprise du chemin rural « Schoeftgen » / rue Notre Dame – M. Meili
10. Compromis de vente – emprises « rue de la Forêt »
11. Compromis de vente – M. Jeannot Wilwert
12. Compromis de vente – M. Mertz et Mme Bubel
13. Compromis de vente – cohéritiers Anen – Scholtes
14. Compromis d’échange – Meylender – Thill
15. Contrat de bail commercial – M. Monteiro Dos Santos
16. Contrat de prestation de service – M. Roberto Da Silva Marques
17. Résiliation contrat de prestation de service – commun accord – M. Nicolas Kieffer
18. Résiliation contrat de bail – Mme Weber/SICONA
19. Autorisations d’occupation temporaire du domaine public – rue du Faubourg
20. Concessions aux cimetières de Kayl et Tétange
6. Règlements communaux
1. Approbation des règlements temporaires d’urgence de la circulation
2. Modification du règlement-taxe du prix de vente du bois de chauffage
3. Abrogation du règlement temporaire d’urgence – pénurie d’eau
7. Finances
1. Modification budgétaire – inscription crédit nouveau article 3/120/668000/99001 – « charges exceptionnelles (pénalités, dommages etc) »
2. Fixation du taux de l’impôt commercial 2027
3. Fixation du taux de l’impôt foncier 2027
4. Décompte année 2025 Jugendtrëff Käl-Téiteng
5. Devis :
– 4/627/222100/26013 « Acquisition de nouvelles illuminations pour Noël »
– 4/640/222100/18006 « Mise en sécurité du passage pour piétons – rue Pierre Schiltz à Tétange »
8. Office Social
1. Nomination de quatre membres du conseil d’administration
9. Points portés à l’ordre du jour par les conseillers communaux
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En séance secrète