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Conseil communal du 17 octobre 2017


2. Aménagement_Deel 52. Aménagement_Deel 42. Aménagement_Deel 3

2. Aménagement_Deel 23 Contrat, convention, acte4 Concessions

5 Environnement6 Finances communales7 Syndicats intercommunaux

8 Personnel9 Points portés à l’ordre du jour par M le conseiller Jean Weiler2. Aménagament_Deel 1

Ordre du jour du 17 octobre 2017

ORDRE DU JOUR

En séance publique

1. Correspondance et informations

2. Aménagement   play

2.1 Projet d’aménagement général, approbation  play

2.2 Projet d’aménagement particulier « Quartier existant », approbation  play

2.3 Classements comme monuments nationaux  play

2.4 Inscriptions sur l’inventaire supplémentaire des monuments nationaux  play

3. Contrat, convention, acte   play

3.1 Convention prêt de main d’œuvre Marco Leardini  

3.2 Résiliation Convention Kannerschlass  

3.3 Contrat EMB – entretien système détection incendie  

4. Concessions  play

4.1 Nouvelles concessions de terrains et de cases au columbarium aux cimetières  

5. Environnement   play

5.1 Plan de gestion annuel de la forêt communale  

6. Finances communales  play

6.1 Modification budgétaire : Création d’une recette et d’une dépense pour le remboursement d’un emprunt  

7. Syndicats intercommunaux   play

7.1 Programme d’action SICONA 2018   

8. Personnel   play

8.1 Conversion de poste CCP Artisan  

8.2 Changement de statut d’une employée privée  

9. Points portés à l’ordre du jour par M. le conseiller Jean Weiler  play

10. Questions des conseillers