Règlements taxe

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Allocation d'une subvention pour l'acquisition de livres [PDF]
Changement des heures d'ouvertures de l' administration communale [PDF]
Dérogation aux taxe et redevances à percevoir sur la conduite d'eau et la canalisation Construction [PDF]
Fixation de la redevance assainissement [PDF]
Fixation de la redevance eau destinée à la consommation humaine [PDF]
Fixation du prix de vente des nightcards [PDF]
Frais de scolarité à facturer aux parents des élèves résidant à l'étranger École
Modification au règlement-taxe communal relatif à la gestion des déchets de la commune de Kayl Environnement [PDF]
Modification de l'ordre intérieur conseil communal [PDF]
Modification du règlement communal sur la distribution d'eau potable [PDF]
Modification du règlement concernant l'allocation de vie chère [PDF]
Modification du règlement relatif à l'engagement d'étudiants Vacance loisirs [PDF]
Organisation du service Nightrider dans la région Sud Mobilité [PDF]
Prix d'entrée aux manifestations culturelles [PDF]
Prix de vente du bois de chauffage [PDF], Formulaire
Redevance pour frais de scolarité [PDF]
Règlement administratif concernant les subsides extraordinaires aux sociétés locales [PDF]
Règlement communal concernant la promotion d'un développement durable Environnement, subvention [PDF], Information
Règlement communal concernant les changements de résidence [PDF]
Règlement communal concernant les cimetières et les inhumations Décès [PDF]
Règlement communal relatif à la gestion des déchets de la commune de Kayl Environnement [PDF]
Règlement communal relatif aux modalités de l'édition du bulletin communal [PDF]
Règlement concernant l'allocation d'une prime de la commune pour la construction ou l'acquisition d'un logement [PDF]
Règlement concernant l'utilisation du centre culturel "Schungfabrik à Tétange" [PDF]
Règlement concernant l'utilisation du Parc - Nature "Vir Bruch" [PDF]
Règlement concernant la scolarisation d'élèves résidant à l'étranger [PDF]
Règlement concernant le "Ëmweltpräis vun der Gemeng KälTéiteng" Environnement, Prime [PDF]
Règlement concernant les marchés hebdomadaires [PDF]
Règlement concernant les actions "Ee Bam fir all Puppelchen" et "Journée nationale de l'Arbre" Naissance [PDF]
Règlement d'occupation des postes de l'enseignement fondamental École [PDF]
Règlement d'ordre intérieur salles de répétition Schungfabrik [PDF]
Règlement d'ordre interne du SEA [PDF]
Règlement de circulation Stationnement, voirie [PDF]
Règlement de police concernant les kermesses organisées sur le territoire de la commune de Kayl [PDF]
Règlement des bâtisses, les voies publiques et les sites [PDF]
Règlement général de police [PDF]
Règlement relatif à l'engagement d'étudiants [PDF]
Règlement relatif aux subsides scolaires [PDF]
Règlement sur l'allocation de subsides aux associations communales [PDF]
Règlement sur la subvention aux ménages pour la stérilisation ou la castration d'un chat [PDF], Formulaire
Règlement sur le Pédibus École, enfants, mobilité [PDF]
Règlement sur les égouts publics [PDF]
Règlement sur les jeux et amusement [PDF]
Règlement sur les modes d'autorisation des nuits blanches, des loteries, des tombolas et des concours [PDF], Formulaire
Règlement-taxe stationnement payant Mobilité [PDF]
Règlement-taxe concernant les dégâts occasionnés aux arbres [PDF]
Règlement-taxe concernant les équipements collectifs Construction [PDF]
Règlement-taxe en relation avec le cimetière Décès [PDF]
Règlement-taxe en relations avec le cimetière (forêt) Décès [PDF]
Règlement-taxe pour autorisations en matiere d'urbanisme Construction [PDF]
Règlement-taxe pour l'utilisation des toilettes publiques [PDF]
Règlement-taxe pour la délivrance d'un extrait des registres de la population [PDF]
Règlement-taxe pour le raccordement à la canalisation Construction [PDF], Procédure
Règlement-taxe relatif au prix de vente de livres [PDF]
Règlement-taxe relatif au nettoyage du Parc-Nature "Vir Bruch" [PDF]
Règlement-taxe sur le stationnement résidentiel Mobilité [PDF]
Règlement-taxe sur les prestations du service des régies [PDF]
Remplacement d'une clé électronique en cas de perte ou d'endommagement [PDF]
Taxe à percevoir pour l'utilisation du centre culturel Schungfabrik [PDF]
Taxes à percevoir pour les tombolas et les nuits blanches [PDF]
Taxes de chancellerie [PDF]
Taxes en relation avec les cimetières (2) Décès [PDF]
Taxes en relation avec les cimetières (1) Décès [PDF]
Timbres mobiles Taxe A et Taxe B [PDF]

Vie quotidienne

Administration communale

Écoles et enfants

Mobilité

Culture

Construction