Règlements communaux

Règlements communaux

Règlement d'ordre intérieurAdministration communaleCommission du vivre-ensemble interculturel> Voir document
Règlement d'ordre intérieurAdministration communaleConseil communal de Kayl> Voir document
Règlement communalAdministration communaleÉdition du bulletin communal et du magazine> Voir document
RèglementAdministration communaleHeures d’ouvertures de l’administration communale> Voir document
Règlement d'ordre interneAdministration communaleMaison relais Kayl> Voir document
Règlement-taxeAdministration communalePrestations du service d’incendie et de sauvetage> Voir document
Règlement-taxeAdministration communalePrestations du service des régies> Voir document
Règlement-taxeAdministration communaleRemplacement d’une clé électronique en cas de perte ou d’endommagement> Voir document
Règlement d'ordre interneAdministration communaleRepas sur roues> Voir document
RèglementConstructionAllocation d’une prime pour la construction ou l’acquisition d’un logement> Voir document
Règlement-taxeConstructionAutorisations matière d’urbanisme> Voir document
RèglementConstructionBâtisses, voies publiques et sites> Voir document
Règlement-taxeConstructionÉquipements collectifs> Voir document
Règlement-taxeConstructionOuverture d'une tranchée> Voir document
Règlement-taxe et redevanceConstructionPercevoir sur la conduite d’eau et la canalisation> Voir document
Règlement-taxeConstructionRaccordement à la canalisation> Voir document
RèglementCultureAllocation d’une subvention pour l’acquisition de livres> Voir document
RèglementCultureAllocation de subsides aux associations communales> Voir document
RèglementCultureJeux et amusements> Voir document
Règlement communalCultureKermesses> Voir document
RèglementCultureMarché hebdomadaire> Voir document
Règlement communalCultureMise à disposition de matériel communal et l’organisation de manifestations> Voir document
RèglementCultureModes d’autorisation des nuits blanches, des loteries, des tombolas et des concours> Voir document
Règlement-taxeCultureNettoyage du parc nature “Vir Bruch”> Voir document
Règlement-taxeCulturePercevoir pour l’utilisation du centre culturel Schungfabrik> Voir document
Règlement-taxeCulturePercevoir pour les tombolas et nuits blanches> Voir document
Règlement-taxeCulturePrix d’entrée aux manifestations culturelles> Voir document
Règlement-taxeCulturePrix de location d’une place au marché hebdomadaire> Voir document
Règlement-taxeCulturePrix de vente de livres> Voir document
Règlement d'ordre intérieurCultureSalles de répétition Schungfabrik> Voir document
Règlement administratif CultureSubsides extraordinaires aux sociétés locales> Voir document
RèglementCultureUtilisation du centre culturel Schungfabrik> Voir document
RèglementCultureUtilisation du parc nature “Vir Bruch”> Voir document
RèglementDéveloppement durableAllocation d’une aide aux particuliers pour la réalisation de mesures en faveur de l’environnement naturel à l’intérieur du périmètre d’agglomération> Voir document
Règlement communalDéveloppement durableOctroi d’une subvention aux particuliers pour la mise en place d’une infrastructure de collecte des eaux de pluie> Voir document
Règlement communalDéveloppement durablePromotion d’un développement durable> Voir document
RèglementÉcoles et enfantsActions "Ee Bam fir all Puppelchen" et "Journée nationale de l’Arbre"> Voir document
RèglementÉcoles et enfantsAllocation de subsides aux élèves et étudiants> Voir document
Règlement interneÉcoles et enfantsCours "Bébés-nageurs"> Voir document
Règlement-taxeÉcoles et enfantsFrais de scolarité> Voir document
Règlement-taxeÉcoles et enfantsFrais de scolarité à facturer aux parents des élèves résidant à l’étranger> Voir document
RèglementÉcoles et enfantsOccupation des postes de l’enseignement fondamental> Voir document
Règlement d'ordre interneÉcoles et enfantsPiscine scolaire> Voir document
RèglementÉcoles et enfantsPrix de participation aux cours de langues> Voir document
Règlement communalÉcoles et enfantsScolarisation d’élèves résidant à l’étranger> Voir document
Règlement d'ordre intérieurÉcoles et enfantsService d’éducation et d’accueil (SEA)> Voir document
RèglementÉcoles et enfantsUtilisation du service Pedibus> Voir document
RèglementMobilitéCirculation> Voir document
RèglementMobilitéFixation du prix de vente des nightcards> Voir document
DélibérationMobilitéOrganisation du service “Nightrider” dans la région Sud> Voir document
RèglementMobilitéParticipation communale aux abonnements annuels des transport publics> Voir document
Règlement-taxeMobilitéStationnement payant> Voir document
Règlement-taxeMobilitéStationnement résidentiel> Voir document
RèglementVie quotidienneAllocation de vie chère> Voir document
Règlement-taxeVie quotidienneChancellerie> Voir document
Règlement-taxeVie quotidienneCimetière> Voir document
Règlement communalVie quotidienneCimetières et les inhumations> Voir document
Règlement-taxeVie quotidienneDégâts occasionnés aux arbres> Voir document
Règlement-taxeVie quotidienneDélivrance d’un extrait des registres de la population> Voir document
Règlement communalVie quotidienneDistribution d’eau potable> Voir document
Règlement communalVie quotidienneÉgouts publics> Voir document
RèglementVie quotidienneËmweltpräis vun der Gemeng KälTéiteng> Voir document
Règlement communalVie quotidienneEngagement d’étudiants pour le service des régies et de l’administration de la Commune de Kayl> Voir document
Règlement communalVie quotidienneEngagement d’étudiants pour les vacances loisirs de la Commune de Kayl> Voir document
Règlement-taxeVie quotidienneFixation de la redevance assainissement> Voir document
Règlement-taxeVie quotidienneFixation de la redevance eau destinée à la consommation humaine> Voir document
Règlement communalVie quotidienneGestion des déchets de la commune de Kayl> Voir document
Règlement-taxeVie quotidienneGestion des déchets de la commune de Kayl> Voir document
RèglementVie quotidienneGestion des déchets inertes> Voir document
Règlement généraleVie quotidiennePolice> Voir document
RèglementVie quotidiennePrix de vente du bois de chauffage> Voir document
Règlement communalVie quotidienneRegistre de la population et changements de résidence> Voir document
RèglementVie quotidienneSubvention aux ménages pour la stérilisation ou la castration d’un chat> Voir document
Règlement-taxeVie quotidienneTimbres Taxe A et Taxe B> Voir document
Règlement-taxeVie quotidienneUtilisation des toilettes publiques> Voir document