Conseil communal du 09.12.2021

2.     Politique

1.    Tableau de préséance des conseillers communaux

 3.     Contrats, conventions                                                        

1. Convention parrainage d’arbre
2. Contrat de vente tracteur New Holland
3. Avenant à la convention 2021 Ministère de l’éducation – service SEA

 4.     Aménagement et environnement

1. Morcellement 3, rue de Rumelange
2. Morcellement 10, rue Jean Schortgen
3. Plan d’action 2022 SICONA
4. Convention initiale Pacte Logement 2.0
5. Contrat Pacte Nature

5.     Transport

1. Désignation d’un délégué et d’un délégué-suppléant aux transports publics

6.    Règlements communaux

1. Modification du règlement d’ordre intérieur du conseil communal
2. Modification du règlement général de la circulation (zone vitesse 30 rue du Faubourg)
3. Règlement d’ordre intérieur du personnel de la commune de Kayl

7.    Personnel

1. Conversion d’un poste d’agent d’encadrement de la carrière PE5form-modèle Kayl en un poste d’agent d’encadrement de la carrière C3 de la convention collective de travail pour les salariés du Secteur d’aide et de soins et du secteur social

8.    Finances

1. Subsides aux associations année 2020
2. Dons aux œuvres nationales 2021
3. Présentation du budget rectifié 2021 et budget 2022

9.    Points portés à l’ordre du jour par les conseillers communaux