Conseil communal du 04.05.2023

PROJECT OVERVIEW

PROJECT DETAILS
  • Category Conseil communal 2023

Conseil communal du 04.05.2023

Ordre du jour

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1. Correspondance et informations

2. Conventions, contrats, actes

  1. Concessions aux cimetières de Kayl et Tétange
  2. Acte de vente Bremer-Faber
  3. Convention 2023 Club Senior « club Haus an de Sauerwisen »
  4. Avenant à la convention d’occupation précaire Mme Sharanda
  5. Avenant à la convention d’occupation précaire Mme Yanishyna
  6. Convention de prêt M. Useldinger
  7. Convention de prêt M. Luciani
  8. Contrats de vente matériel communal déclassé
  9. Convention STEP – réseau des collecteurs principaux et ouvrages

3. Règlements communaux

  1. Approbation de règlements temporaires de la circulation
  2. Règlement communal concernant la promotion d’un développement durable

4. Personnel

  1. Création de deux postes de salariés à tâche intellectuelle, comme accompagnateur d’enfants pour le « Pedibus »
  2. Décision de principe sur l’allocation d’une indemnité au secrétaire communal faisant fonctions

5. Finances

  1. Etat des recettes restant à recouvrer à la clôture de l’exercice 2022
  2. Modification budgétaire – crédit supplémentaire article 3/930/612200/99001 entretien et réparation sur matériel roulant
  3. Décompte projet extraordinaire :
    4/430/221311/20018 – Aménagement d’un gîte dans la rue de l’Industrie

6. Aménagement

  1. Lotissement au lieu-dit « iwwert dem Eechewee »
  2. Droit de préemption au lieu-dit « Doilenloch »

7. Points portés à l’ordre du jour par les conseillers communaux

  1. Points M. Lux