Conseil communal du 02.02.2023

PROJECT OVERVIEW

PROJECT DETAILS
  • Category Conseil communal 2023

Conseil communal du 02.02.2023

Ordre du jour

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1. Correspondance et informations

  1. Désignation d’un local particulier pour la tenue des réunions du conseil communal
  2. Présentation du projet extension de l’école des filles au Widdem
  3. Présentation modification ponctuelle du PAG Parties écrites et graphique « Adaptations et redressements erreurs matérielles »
  4. Présentation projet PAL (Plan d’action local Logement) dans le cadre du Pacte Logement 2.0
  5. Présentation projet PDAT (programme directeur d’aménagement de territoire 2023)

2. Conventions, contrats, actes

  1. Acte d’échange Fonds du Logement
  2. Convention MENJE – service d’éducation et d’accueil 2023
  3. Avenant à la convention initiale Pacte Logement 2.0
  4. Convention 2023 Jugendtreff Käl/Téiteng

3. Règlements communaux

  1. Approbation de règlements d’urgence temporaires de la circulation

4. Personnel

  1. Conversion de tous les postes de salarié à tâche manuelle dans la carrière A2 en postes dans la carrière A3 de la CCT SUD
  2. Création d’un poste de fonctionnaire communal, catégorie de traitement D, groupe de traitement D2, à attributions particulières
  3. Création d’un poste de salarié à tâche manuelle dans la carrière A3 de la CCT SUD

5. Finances

  1. Devis projet 4/910/221311/20010 – Extension de l’école des filles au Widdem
  2. Devis 4/627/222200/23005 – Acquisition de matériel pour le service des régies 2023
  3. Devis projet 4/910/221311/23002 – Renouvellement des fenêtres et travaux de toiture de l‘école Nuel
  4. Devis projet 4/130/221311/23003 – Travaux de réfection de l’atelier communal suite à l’incendie

6. Aménagement

  1. Avis projet de PDAT (programme directeur d’aménagement du territoire 2023)
  2. Modification ponctuelle du PAG Parties écrites et graphique « Adaptations et redressements erreurs matérielles »
  3. Droits de préemption « Rue du Soleil 1084/6386 ; 1084/6387 » et « Rue Principale 236/1908 et 240/0 »
  4. Lotissement 2, rue Sainte Barbe (PAP Eweschbour)

7. Politique

  1. Répartition de neuf heures de congé politique supplémentaire pour les délégués dans les syndicats communaux

8. Points portés à l’ordre du jour par les conseillers communaux

  • Point de M. Jacob