Conseil communal du 04.10.2023

1. Correspondance et informations

2. Politique

1. Création commissions consultatives et nomination des membres
2. Nomination des membres de la commission des loyers
3. Fixation du nombre des membres de la commission scolaire
4. Nomination des membres de la commission scolaire
5. Fixation du nombre des membres de la commission de l’intégration
6. Nomination des membres de la commission de l’intégration

3. Contrats, conventions

1. Actes de vente emprises rue de l’Industrie :
   • Rodenbour-Pickel
   • Künsch
   • Biver
   • Fiorucci-Klein
   • Tomasetti
   • Michels
2. Convention Ministère de l’Education nationale – participation financière projet réorganisation campus scolaire Widdem
3. Contrat de bail Mme Welter
4. Contrat de fourniture d’électricité SUDenergie S.A.

4. Règlements communaux

1. Modification du règlement relatif à l’engagement des étudiants pour le service des régies et de l’administration de la Commune de Kayl
2. Approbation de règlements temporaires de la circulation

5. Finances

1. Fixation du taux de l’impôt commercial 2024
2. Fixation du taux de l’impôt foncier 2024
3. Modification budgétaire – création d’un nouvel article 4/120/222100/23011 « remplacement de l’ascenseur de l’Hôtel de Ville » et inscription d’un nouveau crédit
4. Devis projet 4/120/222100/23011 « remplacement de l’ascenseur de l’Hôtel de Ville »
5. Modification budgétaire – crédit supplémentaire article 3/831/608112/99001 « électricité bâtiments »
6. Modification budgétaire – crédit supplémentaire article 3/532/648120/99001 « subvention pour mesures écologiques »

6. Environnement

1. Plan de gestion annuel des forêts 2024

7. Points portés à l’ordre du jour par les conseillers communaux

Points de M. Caetano