Conseil communal du 10.03.2022

En séance publique

1. Correspondance et informations

1. Déclaration politique

 2. Politique

1. Tableau de préséance

 3. Conventions, compromis, contrats                                                     

1. Résiliation contrat de prestation de service M. Dostert
2. CCT Sud – approbation du protocole d’accord
3. Convention MENJE / AC Kayl – service SEA 2022
4. Compromis de vente Mme Schlesser
5. Compromis de vente Péitesch Immobilière
6. Contrat de bail M. Kom Kenmegne
7. Avenant au contrat de licence APTOS (WISAL)
8. Convention MENJE/ Jugendtrëff asbl / AC Kayl – service pour jeunes 2022

 4. Règlements communaux

1. Approbation de règlements d’urgence temporaires de la circulation
2. Modification du règlement d’ordre intérieur du conseil communal

5. Personnel

1. Conversion d’un poste de salarié à tâche intellectuelle de la carrière PE5Form en un poste de salarié à tâche intellectuelle de la carrière C4 de la CCT SAS
2. Fixation des indemnités pour les secrétaires et experts dans les commissions consultatives

6. Commissions consultatives

1. Création de la commission sports, loisirs et culture

7. Syndicats communaux et commissions diverses

1. Nomination de délégués pour les syndicats communaux
2. Répartition de neuf heures de congé politique supplémentaire pour les délégués dans les syndicats communaux
3. Nomination d’un délégué pour Sudénergie S.A.
4. Nomination de deux délégués pour la commission de surveillance pour l’exploitation de la station de pompage alimentant le Kaylbach (Ottange II – France)
5. Nomination d’un membre du conseil communal au sein du conseil d’administration de l’a.s.b.l. Jugendtreff Kayl/Téiteng
6. Nomination de délégués pour le Klimabündnis Lëtzebuerg
7. Nomination d’un membre du conseil communal au sein du conseil d’administration l’a.s.b.l Office Régional du Tourisme Sud
8. Nomination de délégués dans la commission de surveillance de l’école de musique de Dudelange

8. Aménagement

1. Droit de préemption terrain N°1084/2187 au lieu-dit « Ledderten »

9. Office social

1. Convention 2022 Office social KälTéiteng-Rëmeleng

10. Finances

1. Réduction temporaire du loyer pour le local commercial 48, rue du Commerce
2. Décision sur l’allocation d’un chèque-énergie pour l’année 2022
3. Décomptes de projets extraordinaires de travaux :
   • 4/0420/2123/018 Réaménagement de la cour d’école de Tétange
   • 4/625/221313/08002 Réaménagement du parc Ouerbett
   • 4/624/221313/11007 Réaménagement rue Biermecht
   • 4/250/221311/19009 Réaménagement grenier Jugendtreff
   • 4/250/221311/20015 Aménagement d’une nouvelle chaudière à la maison des jeunes
   • 4/622/222200/13015 Support pour bicyclettes
   • 4/624/221313/13010 Travaux lotissement Helpertsbam
   • 4/624/221313/18014 Réaménagement du chemin pour piétons/cyclistes reliant la rue de la Tannerie et la rue de la Fontaine
4. Vote du budget rectifié 2021 et du budget 2022

11. Points portés à l’ordre du jour par les conseillers communaux

En séance secrète