Conseil communal du 05.10.2021

1. Correspondance et informations

2. Contrats, conventions, actes

1. Contrat de bail M. De Jesus Henriques
2. Contrat de bail M. De Jesus Gomes Ferreira
3. Contrat de mise à disposition logement 48, rue du Commerce
4. Avenant contrat de bail M. Defrang
5. Avenant contrat de bail CFL Immo – gare de Tétange
6. Convention CREOS rue du Faubourg (parcelle 287/11175)
7. Contrats CREOS rue Mont St. Jean
8. Convention Ville de Rumelange – projet Landscapes
9. Convention SICONA – Mme Peping
10.  Convention SICONA – Steftung « Hëllef fir d’Natur »
11. Avenant convention Ministère de la culture – subside réaménagement Schungfabrik
12. Avenants contrat de mise à disposition Mme Mansur et M. Fetrawi
13. Convention Ministère de l’éducation – SCRIPT – ateliers pédagogiques Musée Ferrum
14. Acte de vente PK Invest
15. Contrat Pacte climat 2.0
16. Avenants contrats de raccordement G4S – Hôtel de Ville, ancienne école des filles et centre d’intervention
17. Avenant convention Ministère de l’Intérieur – accueil BPI

3. Finances

1. Approbation des comptes administratif et de gestion de l’exercice 2019
2. Fixation du taux de l’impôt foncier 2022
3. Fixation du taux de l’impôt commercial 2022
4. Devis projet 4/622/222100/21005 – Mise en place d’indicateurs de vitesse
5. Devis projet 4/650/221312/20013 – mise en valeur des propriétés communales
6. Devis projet 4/120/221311/19001 – Aménagement de l’entrée et de la cage d’escaliers de la mairie y compris mise en conformité
7. Décomptes projets extraordinaires :
   • 4/120/221311/15007 Réaménagement extérieur Widdem
   • 4/120/221311/17010 Aménagement 1er étage administration communale de Kayl
   • 4/130/212000/99001 Acquisition d’un nouveau système d’information géographique GIS
   • 4/320/223210/18010 Acquisition d’une nouvelle voiture DIW
   • 4/130/223500/19005 Acquisition de photos panoramiques 360° et d’une carte topographique détaillée pour intégration dans le système d’information géographique
   • 4/640/211000/17004 Etat des lieux et dossier appel d’offre pour entretien éclairage public
   • 4/831/211000/16008 Musée Schungfabrik

4. Aménagement et environnement

1. Morcellement 37, rue du Commerce
2. Morcellement 47, rue Principale
3. Morcellement 3, rue de l’Industrie
4. Avis projet 2e plan de gestion des risques d’inondation
5. Avis projet 3e plan de gestion districts hydrographiques

5. Règlements communaux

1. Modification du règlement concernant l’allocation de vie chère
2. Abrogation du règlement communal relatif à la prise en charge des frais de permis de conduire de la catégorie « C-E » des membres actifs du CISKT
3. Abrogation du règlement-taxe concernant les frais pour le transport en ambulance
4. Abrogation du règlement-taxe sur les prestations du service d’incendie et de sauvetage
5. Abrogation du règlement sur l’indemnisation des heures de service et d’interventions du corps des sapeurs-pompiers

6. Commissions consultatives

1. Démission d’un membre de la commission des bâtisses
2. Nomination d’un membre de la commission des sports et loisirs

7. Personnel

1. Conversion d’un poste de salarié à tâche manuelle de la carrière H2 en un poste de salarié à tâche manuelle de la carrière A5
2. Création d’un poste de salarié à tâche intellectuelle assimilé à la carrière B1 des employés communaux à durée déterminée
3. Création d’un poste de salarié à tâche manuelle dans la carrière A4
4. Décision de principe sur l’allocation d’une prime de responsabilité pour le responsable pédagogique du service d’éducation et d’accueil