Test

Test

Catégorie
DocumentTagLink
Allocation d'une subvention pour l'acquisition de livres[PDF]
Changement des heures d'ouvertures de l' administration communale[PDF]
Dérogation aux taxe et redevances à percevoir sur la conduite d'eau et la canalisationConstruction[PDF]
Fixation de la redevance assainissement[PDF]
Fixation de la redevance eau destinée à la consommation humaine[PDF]
Fixation du prix de vente des nightcards[PDF]
Frais de scolarité à facturer aux parents des élèves résidant à l'étrangerÉcole
Modification au règlement-taxe communal relatif à la gestion des déchets de la commune de KaylEnvironnement[PDF]
Modification de l'ordre intérieur conseil communal[PDF]
Modification du règlement communal sur la distribution d'eau potable[PDF]
Modification du règlement concernant l'allocation de vie chère[PDF]
Modification du règlement relatif à l'engagement d'étudiantsVacance loisirs[PDF]
Organisation du service Nightrider dans la région SudMobilité[PDF]
Prix d'entrée aux manifestations culturelles[PDF]
Prix de vente du bois de chauffage[PDF], Formulaire
Redevance pour frais de scolarité[PDF]
Règlement administratif concernant les subsides extraordinaires aux sociétés locales[PDF]
Règlement communal concernant la promotion d'un développement durable Environnement, subvention[PDF], Information
Règlement communal concernant les changements de résidence[PDF]
Règlement communal concernant les cimetières et les inhumationsDécès[PDF]
Règlement communal relatif à la gestion des déchets de la commune de KaylEnvironnement
[PDF]
Règlement communal relatif aux modalités de l'édition du bulletin communal[PDF]
Règlement concernant l'allocation d'une prime de la commune pour la construction ou l'acquisition d'un logement[PDF]
Règlement concernant l'utilisation du centre culturel "Schungfabrik à Tétange"[PDF]
Règlement concernant l'utilisation du Parc - Nature "Vir Bruch"[PDF]
Règlement concernant la scolarisation d'élèves résidant à l'étranger[PDF]
Règlement concernant le "Ëmweltpräis vun der Gemeng KälTéiteng"Environnement, Prime[PDF]
Règlement concernant les marchés hebdomadaires[PDF]
Règlement concernant les actions "Ee Bam fir all Puppelchen" et "Journée nationale de l'Arbre"Naissance[PDF]
Règlement d'occupation des postes de l'enseignement fondamentalÉcole[PDF]
Règlement d'ordre intérieur salles de répétitionSchungfabrik[PDF]
Règlement d'ordre interne du SEA[PDF]
Règlement de circulationStationnement, voirie[PDF]
Règlement de police concernant les kermesses organisées sur le territoire de la commune de Kayl[PDF]
Règlement des bâtisses, les voies publiques et les sites[PDF]
Règlement général de police[PDF]
Règlement relatif à l'engagement d'étudiants[PDF]
Règlement relatif aux subsides scolaires[PDF]
Règlement sur l'allocation de subsides aux associations communales[PDF]
Règlement sur la subvention aux ménages pour la stérilisation ou la castration d'un chat[PDF], Formulaire
Règlement sur le PédibusÉcole, enfants, mobilité[PDF]
Règlement sur les égouts publics[PDF]
Règlement sur les jeux et amusement[PDF]
Règlement sur les modes d'autorisation des nuits blanches, des loteries, des tombolas et des concours[PDF], Formulaire
Règlement-taxe stationnement payantMobilité[PDF]
Règlement-taxe concernant les dégâts occasionnés aux arbres[PDF]
Règlement-taxe concernant les équipements collectifsConstruction[PDF]
Règlement-taxe en relation avec le cimetièreDécès[PDF]
Règlement-taxe en relations avec le cimetière (forêt)Décès[PDF]
Règlement-taxe pour autorisations en matiere d'urbanismeConstruction[PDF]
Règlement-taxe pour l'utilisation des toilettes publiques[PDF]
Règlement-taxe pour la délivrance d'un extrait des registres de la population[PDF]
Règlement-taxe pour le raccordement à la canalisationConstruction[PDF], Procédure
Règlement-taxe relatif au prix de vente de livres [PDF]
Règlement-taxe relatif au nettoyage du Parc-Nature "Vir Bruch"[PDF]
Règlement-taxe sur le stationnement résidentielMobilité[PDF]
Règlement-taxe sur les prestations du service des régies[PDF]
Remplacement d'une clé électronique en cas de perte ou d'endommagement[PDF]
Taxe à percevoir pour l'utilisation du centre culturel Schungfabrik[PDF]
Taxes à percevoir pour les tombolas et les nuits blanches[PDF]
Taxes de chancellerie[PDF]
Taxes en relation avec les cimetières (2)Décès[PDF]
Taxes en relation avec les cimetières (1)Décès[PDF]
Timbres mobiles Taxe A et Taxe B[PDF]

Démarche administrativeInformationLiensTélécharger
Accord d'hebergement-Formulaire
Acte de décèsInformation-
Acte de mariageL’acte de mariage est toujours déposé à la commune dans laquelle le mariage civil a été célébré. Il est préparé à l’avance par l’Officier de l’Etat Civil et est signé par les conjoints pendant la célébration du mariage.--
Acte de naissanceInformation-
Adresses indigénatInformation[PDF]
Aires de jeuxCarte
Allocation de chauffageInformation-
Allocation de vie chèreInformation, Guichet.luFormulaire (DE), Formulaire (FR)
Annulation mariage-Formulaire
Attestation d’enregistrementL’attestation d’enregistrement est délivrée sur présentation d’une pièce d’identité valable (carte d’identité ou passeport en cours de validité)

En fonction de la situation du demandeur, d’ autres justificatifs seront à joindre.
--
Autorisation de sortie du territoireInformation-
Carte d’identitéInformation[PDF]
Carte d’impôtLes cartes d’impôts ne sont plus émises par les communes à partir du 1er Janvier 2013.impotsdirects.public.lu -
Carte d’invaliditéInformation-
Carte de séjourLes démarches à suivre vous pouvez consulter le lien du Ministère des Affaires Etrangères.maee.gouvernement.lu-
Certificat de résidenceLe certificat de résidence renseigne sur la domiciliation de l’intéressé. Ce document est demandé pour de très nombreuses applications.

Le certificat de résidence est délivré par le Service “Biergerzenter”.
--
Certificat de vieInformation-
Certificat médical prénuptialInformation-
Changement d’adresse sur carte grise/jauneInformation-
Chèque-énergie-Formulaire (FR), Formulaire (DE)
Chèque-ServiceInformation-
ChiensInformation-
CimetièresInformation-
Congé de maternitéInformation-
Congé parentalLe droit au congé parental s’applique aussi bien à la mère qu’au père du nouveau-né. Pour un même enfant, chaque parent qui travaille au Luxembourg peut demander un congé parental.cae.public.lu-
Contrat de fourniture d'eau-Formulaire
Copies certifiées conformesInformation-
Copies d’actes d’Etat CivilInformation-
Cours d’appui – Ecole fondamentaleListe-Formulaire
DécèsInformation[PDF]
Déclaration d’arrivée venant d’une autre commune du LuxembourgInformationFormulaire
Déclaration d’arrivée venant de l’étrangerInformationFormulaire
Déclaration de naissanceInformation-
Déclaration de partenariat (PACS)-[PDF]
Déclaration de travaux-Formulaire
Déclaration sur l’honneur-Formulaire
Demande certificat année construction-Formulaire
Demande d'ouverture d'une tranchée-Formulaire
Demande de parrainage d’arbre-Formulaire
Demande de subvention pour la stérilisation ou la castration d’un chatFormulaire
Demande règlement de circulationFormulaire
Départ à l’étrangerInformation-
Eclairage publicLes pannes décelées au niveau de l’éclairage public peuvent être signalées auprès du Service technique communal.--
Explications des différentes applicationsInformation-
Inscription sur les listes électoralesInformation-
Légalisation de signatureInformationFormulaire
Loteries et tombolasToute personne ou association désireuse d’ organiser une loterie ou tombola doit demander par écrit une autorisation auprès du collège des bourgmestre et échevins.--
Mariage civilInformation[PDF]
Mariage civil & PACSMariage civile, PACS-
Mariage non reconnu à l'étranger-Formulaire
Nationalité luxembourgeoiseInformation-
Obtenir un certificatInformation-
Participer aux électionsInformation, Guichet.lu-
PasseportInformation[PDF], Pièces à produire
Permis de construire (autorisation de bâtir)-Formulaire
Permission de voirieLes particuliers et sociétés qui entendent construire ou exécuter des travaux de transformations quelconques aux abords des routes de l’État sont tenus de solliciter une autorisation préalable auprès de l’Administration des Pont & Chaussées à L-3271 Bettembourg 103, route de Peppange, numéro de téléphone +352 28 46 24 00.--
PoubellesInformation-
Prise en chargeInformation-
Procuration-Formulaire
Ramassage de bois--
Recherche généalogique(sur rendez-vous)--
Remise sacs poubelle(Pampers)-Formulaire
Remplacement de prénomInformation-
SchungfabrikInformation-
StationnementInformation-
Titre de séjourInformation-
Vignette résidentielleInformationFormulaire